Déposée le 10 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCALAIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NOUVELLE CALEDONIE),
la marque française « LE BROUSSARD SOCALAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-41 du 13 octobre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCALAIT domicilié(e) Baie de Numbo, BP 1052, 98845 NOUMEA NOUVELLE CALEDONIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henry CALONNE SOCALAIT SA - France.
La marque LE BROUSSARD SOCALAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586973.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCALAIT SA - Baie de Numbo, BP 1052, 98845 NOUMEA NOUVELLE CALEDONIE - France
Henry CALONNE SOCALAIT SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41
Lait et produits laitiers Glace comestible Glace à rafraîchir Boissons Jus de fruits
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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